26 novembre 2007

«Dans la Chine traditionnelle, le meilleur élève était celui qui copiait le mieux le maître » expliquait tout sourire Yan Lan, avocate au cabinet Lorette Nouel de Pékin l’été 2007 à l’Université d’été du Medef. En substance, vu de l’Empire du Milieu, reproduire un original n’a rien de répréhensible. Sauf que la contrefaçon porte un préjudice majeur à l’économie mondiale, sans parler de ses conséquences sanitaires*. Selon les estimations, elle représenterait 10 % du commerce, soit un manque à gagner de 200 à 300 milliards d’euros pour l’économie internationale. Et son chiffre d’affaires annuel en Chine a été évalué à 11 milliards d’euros. « La contrefaçon étant par essence souterraine et illégale, aucun des chiffres avancés ne sont réellement fiables » nuance Nam Ngo Thien, coordinateur régional de la propriété intellectuelle à la Mission économique de Pékin. N’empêche, les entreprises françaises implantées en Chine y sont confrontées quotidiennement. Secteurs visés?: tous. Luxe, bien sûr, mais aussi jouets, logiciels (95 % sur le marché chinois seraient des copies !), équipements automobiles, médicaments, électroménager… Exemple révélateur, Vuitton, qui a ouvert son premier magasin à Pékin en septembre 1992, a vu quelques mois plus tard les copies inonder le marché chinois. Autant de faux destinés aux consommateurs locaux mais aussi à l’exportation. En 2006, 86 % des contrefaçons saisies par les douanes européennes arrivaient directement de Chine. Le 2 octobre, plusieurs milliers de consoles de jeux et écouteurs made in China ont été saisis à Lyon. Quelques jours plus tard, Hermès a intenté une action en justice pour la vente sur Internet de sacs contrefaits. Et dans la foulée, les douanes finlandaises ont détruit 54?000 étuis métalliques destinés à du faux cognac… « Trop d’entreprises françaises, principalement des PME, abordent le marché chinois en négligeant de se protéger en amont, explique Nam Ngo Thien. Elles n’ont pas le réflexe du dépôt de leurs titres de propriété intellectuelle en Chine (brevet, marque, dessins et modèles) et ne sont donc pas protégées. » Les entrepreneurs l’ignorent souvent, mais les autorités chinoises, qui ont longtemps fermé les yeux sur ce pillage des idées, ont fini par adopter un arsenal législatif fourni. Avec un bémol cependant. « Les sanctions à l’encontre des contrefacteurs sont insuffisamment dissuasives, estime l’expert de la Mission économique. Il s’agit le plus souvent d’amendes et de saisies. Ces sanctions sont intégrées par les faussaires dans leurs affaires comme des dépenses ordinaires. » Autre obstacle, le manque de coopération des gouvernements locaux, parfois impliqués dans les trafics via les entreprises qu’ils contrôlent. Face à ces blocages, Pékin tente de sensibiliser les consommateurs. « Les autorités ont lancé des campagnes nationales ciblées contre les contrefaçons de marques réputées, de médicaments ou encore de logiciels. Mais ces campagnes ne permettent pas d’éradiquer les problèmes de manière pérenne. » En France, le gouvernement tente lui aussi d’alerter l’opinion mais la tâche est ardue. D’après le ministère de l’Économie et des finances, 34 % des Français pensent qu’il est anodin d’acheter un produit de contrefaçon.

Ophélie Colas des Francs


Schneider à l’amende
Coupable. C’est le verdict rendu fin septembre par la Cour de justice de Wenzhou, ville côtière du sud-est de la Chine, qui a condamné la firme française Schneider Electric pour contrefaçon ! 31 millions d’euros à verser à son concurrent chinois Chint – un record dans une affaire de propriété intellectuelle au pays de la copie ! Bien sûr, Schneider fait appel. Guy Dufraisse, directeur des opérations en Chine, n’en revient toujours pas: « C’est comme si un petit fabricant de voitures attaquait Mercedes en disant qu’il copie son design ! L’affaire est grotesque. » Sans parler du montant de la condamnation qu’il juge « incroyable ». Selon des rumeurs, les 31 millions d’euros équivaudraient à la somme des amendes que Chint a dû verser de son côté dans des procès perdus en Europe. Guy Dufraisse dément: « Chint a perdu des procès, mais a payé des amendes ridicules. » Le groupe français d’équipement électrique, en Chine depuis 20 ans où il réalise 6 % de son chiffre d’affaires mondial, admet que Chint a très bien manœuvré. Le directeur Chine démonte la manœuvre: « Ils ont déposé un modèle d’utilité sur une partie de nos technologies déjà brevetées en France » explique Guy Dufraisse. Les modèles d’utilité, soumis à moins d’exigences que les dépôts de brevets, protègent les inventions techniques. « Alors quand ils nous attaquent, ils peuvent prouver que l’on utilise cette technologie puisque c’est la nôtre avant d’être la leur » ironise-t-il. Selon l’agence Xinhua, Nan Cunhui, le PDG de Chint, claironnait : « Gagner contre Schneider va donner confiance aux entreprises chinoises. ça les encouragera à poursuivre dans la voie de l’innovation et à faire plus attention à la protection de la propriété intellectuelle. »

De notre correspondante à Pékin, Camille Foucard